Cérémonial, protocole et usages

Cérémonial et protocole, deux éléments étroitement liés, puisent leurs pratiques très loin dans l’Histoire.
Notre propos n’est pas ici de remonter le temps, mais d’appréhender cet ensemble de règles et de lignes de conduite ancestrales non comme le carcan que l’on imagine trop souvent, rébarbatif et pesant, mais comme autant d’outils visant à fluidifier les événements et à éviter les impairs.
Vu sous cet angle, le protocole a à voir avec la courtoisie, sans compter la vertu unificatrice des rites.
Le protocole français est le produit d’une longue tradition.
Il appartient en cela à notre patrimoine.
Au fil de ces pages, et de plusieurs autres dans l’avenir, nous espérons éclairer nos lecteurs sur les usages en vigueur, voire apporter des réponses à certaines de leurs interrogations.

LES CÉRÉMONIES PUBLIQUES

Les cérémonies publiques sont celles organisées sur ordre du gouvernement ou à l’initiative d’une autorité publique.

Les ordres du gouvernement déterminent le lieu et précisent quels autorités et corps constitués seront convoqués ou invités (cf. Art. 1er du décret du 13 septembre 1989).
Le maire, pour sa part, est responsable du déroulement des cérémonies publiques sur sa commune (Art. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales).
La place des autorités et autres personnalités dans les cérémonies publiques.
Lorsque les autorités sont placées côte à côte, l’autorité à laquelle la préséance est due se tient au centre.
Les autres sont placées alternativement à sa droite puis à sa gauche, du centre vers l’extérieur, dans l’ordre décroissant des préséances.
Lorsque l’objet de la cérémonie et le nombre important des autorités militaires présentes le justifient, les autorités peuvent être scindées en 2 groupes, les autorités civiles étant placées à droite, et les autorités militaires à gauche.
À l’exception des cérémonies nationales, l’autorité invitante (le maire d’une commune, par exemple) occupe le 2e rang, immédiatement après le représentant de l’État (ministre, préfet, ou en leur absence le sous-préfet).
Les rangs et préséances ne se délèguent pas.
Dans les cérémonies publiques, les personnes présentes tiennent le rang, le grade et la fonction qu’elles occupent et non celui/ceux des personnes qu’elles représentent.
En revanche, les autorités qui exercent des fonctions à titre intérimaire ou dans le cadre d’une suppléance statutaire ont droit au rang qu’ils représentent.
Deux exceptions toutefois : un vice-président du Conseil régional ou du Conseil général représentant le président dudit conseil et un adjoint représentant le maire occupent la place de l’autorité qu’ils représentent.
En l’absence d’un membre du gouvernement, seuls les membres du corps préfectoral peuvent occuper le rang du représentant de l’État dans le département.
Les membres des cabinets ministériels peuvent participer à des cérémonies publiques, représenter leur ministère, mais seul le préfet représente l’État. Le préfet de région est en civil, en dehors du département chef-lieu de région. Il n’a pas la préséance sur le préfet de département.

 

LES DISCOURS

Au cours des cérémonies publiques, les prises de parole ont lieu généralement à l’issue de la manifestation.
L’ordre protocolaire est alors inversé.
Le premier discours sera prononcé par la puissance invitante et le dernier par le représentant du gouvernement (le préfet, en l’absence d’un ministre).
L’État ne parle que d’une seule voix, c’est pourquoi s’il y a un ministre, le préfet ne prononcera pas de discours.
De même, si au cours d’une cérémonie, plusieurs ministres sont présents, chacun devra prendre la parole dans le sens inverse du rang de nomination au sein du gouvernement.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LES DEPOTS DE GERBES

Dans le cas général, la cérémonie est constituée de trois étapes :

  • Mise en place devant le monument aux morts des anciens combattants, de la musique, des porte-drapeaux, des enfants des écoles, du dispositif militaire et des personnalités locales arrivées des autorités accueillies par le maire.
  • Elles se placent face au monument aux morts, sur une ligne, dans l’ordre protocolaire. Selon l’usage dans le département, les autorités déposent devant le monument aux morts, chacune à son tour, dans l’ordre protocolaire, une gerbe présentée par une tierce personne (policier national ou municipal, gendarme, sapeur — pompier ou agent de la commune…). Par tradition républicaine, le dépôt de gerbe, lors d’une cérémonie officielle, est réservé aux seules autorités publiques et organisations d’anciens combattants. Les autres associations, syndicats, partis politiques, en sont exclues afin de ne pas affecter le caractère unanime et non partisan de l’hommage rendu par la Nation à ses Morts.
  • Une fois les gerbes déposées, la sonnerie aux Morts retentit, suivie d’une minute de silence, puis du refrain de la Marseillaise. Pendant la sonnerie aux Morts et la minute de silence, les porte-drapeaux abaissent les drapeaux et les relèvent lors de la Marseillaise. Les autorités en uniforme, elles, saluent au long de ces trois temps. Si le programme comporte des discours à prononcer par les autorités locales, ils le sont après le dépôt des gerbes, puis les autorités saluent les porte-drapeaux et la cérémonie est terminée.

Points particuliers

►    Lorsque la cérémonie a lieu en présence d’un détachement de militaires en armes, les autorités civiles saluent uniquement le chef du détachement, puis regagnent leur place. Seul le commandant des troupes (autorité militaire la plus gradée) passe les troupes en revue. Un chant militaire peut être joué simultanément.

►    Lorsque la cérémonie a lieu en présence d’un détachement de sapeurs-pompiers, les autorités civiles peuvent passer les troupes en revue. La musique des sapeurs-pompiers peut jouer pendant ce temps.
Lorsque la préfecture diffuse aux mairies un message officiel du Président de la République, du Premier ministre ou d’un ministre, il est lu par le représentant de l’État, s’il est présent, ou par le maire avant le dépôt de gerbes.

►    Lorsque la cérémonie donne lieu à une remise de décorations, celle-ci a lieu avant le dépôt de gerbes.

DÉROULEMENT TYPE D’UNE CÉRÉMONIE

Afin que le public puisse s’associer à la cérémonie, il est de plus en plus courant de commenter les différentes phases (présentation générale avant le début de la cérémonie, puis succincte avant chaque phase). Lorsque des troupes sont présentes, les commentaires ne remplacent jamais les commandements.

Lors des déplacements d’un ministre dans le cadre d’une cérémonie publique, le préfet a la charge du programme de la visite, de l’accueil et de l’accompagnement, même si l’invitation provient d’une personnalité élue. Les parlementaires, les présidents des Conseil régional et Conseil général, les maires des communes visitées, les conseillers généraux des cantons concernés sont informés du déplacement. Lorsque la visite officielle s’achève par une manifestation privée, le préfet prend congé du ministre.

Il est entendu que les services de police et de gendarmerie assurent, sous l’autorité du préfet, la sécurité du ministre pendant la durée de son déplacement. (Sur cette photo, Jean-Yves, Le Drian, ministre de la Défense).

 

Honneur aux Morts, puis honneur aux vivants

Lever des couleurs

►     Quelques minutes avant l’heure prescrite, les deux personnes désignées viennent au pas cadencé se placer de part et d’autre du mât. L’une porte le pavillon sur les avants — bras horizontaux, coudes pliés, bras joints au corps, tandis que l’autre fixe le pavillon à la drisse et se tient prête à la manœuvre/« Garde-à-vous ».

►    Une minute avant l’heure prescrite, le maître de cérémonie commande le garde — à-vous puis annonce : « Attention pour les couleurs ».

►    À l’heure prescrite, il commande : « Envoyez ». Pendant que le drapeau monte jusqu’au sommet du mât, le clairon sonne « Au drapeau » (ou le trompette « A l’étendard »). Au début du mouvement, il y a lieu de veiller à ce que le pavillon ne touche pas terre.

Si une musique est présente, elle joue le refrain de la Marseillaise après la sonnerie « Au drapeau »/« Repos ».

►    Lectures (dans l’ordre inverse des préséances : le préfet lit en dernier) « Garde-à-vous »
S’il s’agit du message d’un ministre, d’un texte historique, d’un ordre du jour, d’un manifeste, du message d’une association, ces lectures prennent place avant les honneurs aux Morts eu égard à leur rôle explicatif. Il en est de même de la lecture du message du secrétaire d’État à la Défense et aux Anciens Combattants, de certains ordres du jour ou de l’appel du 18 juin 1940. À noter que l’on ouvre le ban uniquement pour les textes officiels. Les discours ou allocutions sont, eux, prononcés en dehors de la cérémonie proprement dite/« Repos ».

►    Honneur aux Morts /« Garde-à-vous »

►    Dépôt de gerbes
Dans le département, les gerbes sont déposées successivement (et non simultanément), étant entendu que le représentant de l’Etat (préfet, sous-préfet) dépose en dernier. À noter qu’il convient de lui ménager la place la plus en vue (au centre).

« Aux Morts » — Sonnerie aux Morts/Minute de silence/Refrain de la Marseillaise (ces 3 temps sont indissociables).
S’il n’y a pas de musique, il est conseillé d’annoncer, avant la sonnerie aux Morts : « Nous allons observer quelques instants de recueillement ».
Les drapeaux des Anciens Combattants s’inclinent au commandement « Aux Morts » et se relèvent à l’issue de la minute de silence/« Repos ».

►    Honneur aux vivants /« Garde-à-vous »

►    Remise de décorations
« Récipiendaire, gagnez votre emplacement »/« Ouvrez le ban »/« Monsieur… »/« Fermez le ban »/« Médaillé, rejoignez les rangs »/« Repos ».

►    Remerciements aux porte-drapeaux (uniquement par les autorités de premier rang)
« Garde-à-vous »/Fin de la cérémonie/Départ des autorités/« Repos ».

►    Présence de troupes
En présence d’un drapeau d’unité d’active, une note de service de l’autorité militaire fixe le déroulement de la cérémonie. En présence de troupes, seul le chef de détachement, quel que soit son grade, donne tous les commandements.

À cet effet, il doit être préalablement informé du déroulement de la cérémonie.

►    Office religieux
Si la cérémonie du souvenir est précédée d’un office religieux auquel participe une musique, les règles suivantes peuvent s’appliquer (bien qu’aucun texte ne fixe de protocole précis en la matière) :

►Si la musique interprète une messe classique, les morceaux correspondants sont joués suivant le cérémonial religieux (entrée/gloria/alléluia/offertoire/communion/final).

► Si seulement des sonneries sont interprétées, elles interviennent à l’élévation (au Drapeau)/au mémento des défunts (aux Morts).
Dans tous les cas, il convient de se rapprocher de l’officiant pour définir un protocole adapté. Pour les autres cultes, on se rapprochera de même des ministres du culte concernés.

►    Cortèges
Les déplacements en cortège se font dans l’ordre : Musique/ Troupe/ Drapeaux/ Autorités/ Associations d’anciens combattants et victimes de guerre/ Public.

►    Remise de décorations

►    Les civils ne peuvent recevoir de décoration devant le front des troupes.

►    La présence d’un emblème n’est pas obligatoire, même pour la remise de décorations des ordres nationaux.

►    La Légion d’honneur, la Médaille militaire, l’ordre national du Mérite doivent faire l’objet d’une remise devant le front des troupes pour les militaires en activité.

    La croix de la libération, la croix de guerre, la croix de la valeur militaire, la médaille de la gendarmerie nationale, l’ordre du mérite maritime, la médaille des évadés, la croix du combattant volontaire, la croix du combattant volontaire de la Résistance, la médaille de l’aéronautique, la croix du combattant, la médaille d’outre-mer, les médailles de la Défense nationale, la médaille des services militaires volontaires, la médaille d’honneur pour actes de courage et de dévouement, la médaille d’honneur du service de santé des armées, la médaille de la reconnaissance de la nation, les médailles commémoratives peuvent faire l’objet d’une remise devant le front des troupes pour les militaires et assimilés.

►    Seul le titulaire de l’ordre, d’un rang au moins égal, est autorisé à décorer d’un ordre national.

►    La Médaille militaire ne peut être remise, au cours d’une cérémonie, que par le commandant de formation (pour un militaire d’active) ou par le commandant d’armes de la place (pour un civil).

►    Aucun élu ou président d’association, quels que soient l’ordre ou la décoration dont il est détenteur, n’a le pouvoir de remettre une Médaille militaire.

►    Pour les autres médailles, il suffit de détenir une médaille équivalente.

►    On ne serre pas la main du décoré ou du médaillé.

►    On fait l’accolade pour les ordres nationaux.

 

La Marseillaise n’est jouée en entier qu’une seule fois pendant la cérémonie et en principe lors du salut des autorités au Drapeau ou à l’Étendard. Ensuite, seul le refrain est joué, sauf, éventuellement, à l’issue de la minute de silence. En l’absence de musique, la Marseillaise peut être interprétée par une chorale ou par des enfants d’une école. Lorsque la cérémonie présente un caractère international et que plusieurs hymnes sont joués, la Marseillaise est toujours jouée en dernier. Les autres hymnes sont joués dans l’ordre alphabétique des noms de leur pays en langue française. À noter que l’hymne européen n’est pas autorisé en milieu militaire.

 

 

 

 

*Source Médaille Militaire décembre 2013

 

 

 

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